Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNESOL
SA HURSIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1682576
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
17/07/2001

Présentation de la marque TOURNESOL

Déposée le 17 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SA HURSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA HURSIN domicilié(e) 39, Faubourg Gâtinais, 45300 PITHIVIERSet FRANSBONHOMME (Société Anonyme),Rue Denis Papin, 37302 JOUE LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLANS Antoine - France.

La marque TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SA HURSIN a également déposé les autres marques suivantes : MIMOSA , THUYA


SA HURSIN (Société Anonyme) - 39, Faubourg Gâtinais, 45300 PITHIVIERSet FRANSBONHOMME (Société Anonyme),Rue Denis Papin, 37302 JOUE LES TOURS - France


SOLANS Antoine - France


Inscription le 6 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204721 - Publication au BOPI 1996-08-06

Produits en matières plastiques mi-ouvrées et notamment tuyaux et embouts de tuyaux et de pompes, tuyaux flexibles non métalliques